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Catégorie : Nouvelles

La Clinique Solution Sport identifie les lacunes du système de sport sécuritaire pour les athlètes de niveau provincial ou territorial

Posted on by Jacob Morris

Par : Amanda Fowler et Safiya Nanji

Le blogue de la Solution Sport est rédigé par des étudiants en droit et a pour but de fournir des informations de base et les perspectives de l’équipe sur des questions d’actualité. Toutefois, le blogue n’a pas pour but de fournir des conseils ou des avis juridiques. Les athlètes qui ont besoin d’aide doivent communiquer directement avec la clinique à l’adresse [email protected]. 

Au cours de la dernière année, le Canada a été le théâtre de scandales concernant des abus très médiatisés dans de nombreux sports, tels que Hockey Canada, Gymnastique Canada, Boxe Canada et Bobsleigh Canada Skeleton. 

Ces scandales ont mis en lumière des entraîneurs abusifs, une mauvaise gestion institutionnelle et une absence générale de réaction appropriée. Des athlètes de tous les niveaux sportifs se sont confiés sans crainte et ont raconté des histoires personnelles d’abus, et certains ont déposé des plaintes officielles. Par conséquent, la ministre des Sports de l’époque, Pascale St-Onge, a pris des mesures. 1 La ministre St-Onge a supervisé la mise en œuvre de Sport Sans Abus, le nouveau système indépendant du Canada pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport. Il convient toutefois de souligner que ce nouveau système ne s’adresse pas à la plupart des athlètes canadiens. Parmi ceux qui ne sont pas couverts, les plus notables sont les athlètes de niveau provincial ou territorial.

Aperçu de Sport Sans Abus

Avant d’expliquer comment et pourquoi les athlètes provinciaux et territoriaux tombent dans une zone grise, il est important d’avoir une compréhension générale du cadre de Sport Sans Abus. Sport Sans Abus est composé de trois entités : 

1) le Bureau du Commissaire à l’intégrité dans le sport (« BCIS »)

2) le Conseil des sanctions en matière de maltraitance dans le sport (« CSMS ») 

3) le Directeur des sanctions et des résultats (« DSR »). 

Le BCIS est un organisme tiers indépendant chargé d’administrer le Code universel de conduite pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport (CCUMS) à l’aide de processus tenant compte des traumatismes pour les athlètes nationaux et les organismes nationaux de sport (ONS) financés par le gouvernement fédéral 2. Le CCUMS couvre diverses formes de maltraitance : harcèlement, maltraitance psychologique, maltraitance physique, maltraitance sexuelle, manipulation psychologique (conditionnement), transgression des limites, discrimination, omission de signaler et complicité dans l’un des actes susmentionnés.

Le BCIS reçoit des préoccupations de deux manières : 1) des participants individuels déposent des plaintes pour des violations présumées du CCUMS, et 2) des individus ou des organismes demandent une évaluation du milieu sportif pour enquêter sur des problèmes systémiques liés aux CCUMS dans un sport particulier. Une fois les plaintes examinées, le DSR prend des décisions concernant les mesures provisoires et a le pouvoir d’imposer des sanctions aux signataires du programme. Le CSMS est directement responsable devant la communauté sportive canadienne de la discipline et des sanctions. La CSMS supervise les activités du DSR et veille à ce que le DSR applique le CCUMS de manière équitable et cohérente, protège et promeut l’intérêt public, et assure un processus disciplinaire efficace et efficient. Bien que chacun de ces organes soit indépendant, leur objectif est de travailler ensemble pour assurer la protection des athlètes.

Les athlètes de niveau provincial ou territorial ne sont pas couverts par le programme Sport Sans Abus

En 2022, le gouvernement fédéral a engagé 13,8 millions de dollars pour mettre en place le BCIS en tant que nouveau mécanisme indépendant en matière de sport sécuritaire. 3 Les notes budgétaires énoncent que « des débutants aux athlètes olympiques, tous les athlètes au Canada devraient être à l’abri des abus, du harcèlement et des mauvais traitements. » 4 Les notes énoncent également que, pour le gouvernement fédéral, « s’assurer que nos institutions sportives à travers le pays sont responsables du traitement de leurs athlètes est essentiel pour bâtir un système sportif qui favorise la sécurité et le bien-être des athlètes canadiens. » 5

Cependant, à quelques exceptions près, le BCIS ne s’adresse qu’aux athlètes de niveau national, soit une petite fraction des athlètes du système sportif canadien. 6 Sport Sans Abus est exploité en fonction d’un mandat fédéral et dispose d’une base limitée de compétence contractuelle. En effet, il ne peut « faire que ce pour quoi il est financé et ne peut exécuter que le mandat qui lui a été confié à ce moment précis. » 7

Sport Canada exige des ONS qu’ils publient une politique en matière de sport sécuritaire, qu’ils adoptent le CCUMS et qu’ils adhèrent au BCIS, faute de quoi ils se verront retirer leur financement, entre autres conséquences. 8 Aucune exigence de ce type n’est imposée aux organismes provinciaux et territoriaux de sport (OPTS). Ils peuvent adhérer au BCIS s’ils le souhaitent. En mars 2024, un seul ONS – Volleyball Canada – est un signataire du programme du BCIS offrant ses services aux niveaux national, provincial/territorial et club/local. Même s’il existe une compétence appropriée pour une question de sport sécuritaire provinciale ou territoriale, le BCIS et le Centre de règlement des différends sportifs du Canada (CRDSC) peuvent toujours exercer leur pouvoir discrétionnaire pour rejeter le cas.

Notamment, le BCIS a conclu sa première année d’activité. Sur les 193 plaintes reçues par le BCIS du 1er juin 2022 et au 30 juin 2023, seules 66 d’entre elles, soit 34 %, ont été jugées recevables pour enquête. 9 Le BCIS a renvoyé plus de 50 % des plaintes à d’autres organismes, y compris des organismes provinciaux et territoriaux de sport. Cela montre que le mandat actuel du BCIS est limité et que les enjeux liés au sport sécuritaire sont omniprésents à tous les niveaux du sport.

Le manque d’harmonisation et les statistiques du BCIS suggèrent que les athlètes provinciaux et territoriaux ne sont pas en mesure d’être protégés tant qu’ils ne sont pas devenus des athlètes nationaux. Cela peut être problématique car les athlètes, les entraîneurs et les dirigeants se déplacent au sein des organismes provinciaux et territoriaux de sport et des organismes nationaux de sport. Sans recours approprié pour les athlètes sous la forme de politiques, de procédures et de sanctions cohérentes en matière de sport sécuritaire aux deux niveaux de sport, il est difficile de tenir les contrevenants au niveau provincial ou territorial responsables des mauvais traitements infligés aux athlètes, et les athlètes sont piégés dans des milieux abusifs jusqu’à ce qu’ils fassent partie de l’équipe nationale.

Obstacles au signalement des plaintes liées au sport sécuritaire au niveau provincial ou territorial

À la Clinique Solution Sport, nous avons constaté certains des obstacles auxquels se heurtent les athlètes provinciaux et territoriaux qui ont déposé des plaintes liées au sport sécuritaire :

  1. Les OPTS retardent intentionnellement de plusieurs mois l’acceptation d’une plainte, l’émission d’un rapport d’enquête ou la programmation d’une audience;
  2. Les OPTS trouvent des occasions d’invoquer une violation de la confidentialité par l’athlète afin de faire annuler la plainte;
  3. Les OPTS ont mené leur propre processus interne de sport sécuritaire tout en étant en conflit d’intérêt;
  4. Le processus de sport sécuritaire ne tient pas compte des traumatismes;
  5. Les OPTS nomment des personnes n’ayant pas d’expérience préalable en matière de jugement au panel d’arbitrage malgré les objections; 
  6. Aucun recours pour les athlètes dont l’OPTS a violé l’équité procédurale au cours du processus de sport sécuritaire;
  7. Les appels sont renvoyés à l’OPTS pour traitement ultérieur car il n’y a pas de droit d’appel auprès d’un organisme indépendant comme le BCIS ou le CRDSC;
  8. Les décisions sont arbitraires et ne s’appuient sur aucune « raison » pour justifier la sanction décidée; et
  9. Les OPTS ne sont pas tenus de publier les sanctions, ce qui est une question de sécurité publique pour les personnes susceptibles d’interagir avec l’entraîneur sanctionné dans l’avenir.


 À notre connaissance, de tels problèmes sont réguliers et constants pour les athlètes provinciaux et territoriaux qui déposent des plaintes liées au sport sécuritaire. C’est inacceptable.

Conclusion et recommandations

Les gouvernements provinciaux et territoriaux doivent clairement intervenir dans les processus de sport sécuritaire des OPTS. Ils peuvent commencer à combler le fossé en obligeant les OPTS à adopter le CCUMS et à adhérer au BCIS. Un mécanisme cohérent, équitable et responsable en matière de sport sécuritaire, desservant à la fois les niveaux provinciaux/territoriaux et nationaux du sport, est nécessaire pour remédier aux problèmes énumérés ci-dessus (et à d’autres). Pour ce faire, une collaboration et un financement entre les gouvernements fédéral et provinciaux/territoriaux, les organismes nationaux et provinciaux/territoriaux de sport et, surtout, la participation des athlètes provinciaux et territoriaux peuvent s’avérer nécessaires.

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Citations

Pleins feux sur une représentante des athlètes: Laura Walker, Curling

Posted on by Alan Hudes

« C’est notre tour », une nouvelle campagne de marketing d’AthlètesCAN, met l’accent sur les histoires d’athlètes leaders dans les 68 sports admissibles à l’adhésion à AthlètesCAN. La campagne met en lumière un moment charnière pour une nouvelle ère de gouvernance du sport, en soulignant les parcours respectifs des représentants des athlètes dans le mouvement de défense des athlètes, tant dans leur carrière qu’au sein de leurs organismes nationaux de sport (ONS).

Chaque semaine, AthlètesCAN présente un leader clé parmi ses membres, pour souligner comment la représentation des athlètes a joué un rôle important dans sa carrière et au sein de son organisme national de sport. 

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Laura Walker

Nom : Laura Walker
Sport : Curling
Position / Épreuve : Capitaine 
Titularisation au sein de l’équipe nationale : 2018 – Présent
Ville natale : Edmonton, Alb.

Qu’est-ce qui vous a motivée à vous impliquer au sein de votre sport et comment avez-vous pris connaissance de cette possibilité?

Il y a environ deux ans, un groupe d’athlètes de Curling Canada a été réuni et on nous a posé des questions, on nous a demandé de discuter de choses qui nous concernaient, des choses au sein de notre programme de haute performance et de notre programme d’équipe nationale. Je pense que beaucoup d’entre nous ont réalisé lors de cette réunion que beaucoup de ces questions ne nous avaient jamais été posées auparavant. Nous n’avions jamais eu ces discussions auparavant, et beaucoup d’entre nous étaient pourtant là depuis très longtemps. C’est à partir de ce groupe qu’a été formé le conseil des athlètes, et il y a maintenant un groupe d’entre nous qui s’occupe de la défense des intérêts des athlètes au sein de Curling Canada. Je fais partie du conseil des athlètes depuis sa création, il y a environ deux ans. Il est né d’une prise de conscience que nous n’avions peut-être pas posé suffisamment de questions importantes dans le passé.

Team Canada’s Laura Crocker and Kirk Muyres compete at the 2018 World Mixed Doubles Curling Championship (World Curling/Richard Gray)

Pourquoi est-il important que le système sportif canadien accorde la priorité à une expérience centrée sur l’athlète?

En tant qu’athlète, je pense qu’il est un peu frustrant et un peu troublant de réfléchir à la raison pour laquelle nous devons, en tant qu’athlètes, pousser si fort pour que l’expérience sportive soit centrée sur l’athlète. Le sport n’existe pas sans les athlètes. Nous sommes le sport et je pense qu’un grand nombre d’expériences sportives positives et saines changent la vie de beaucoup de gens. Cela a certainement été le cas pour moi, et c’est essentiel pour créer ce type de personnes dans notre monde. Je ne pense pas qu’il y ait quelque chose de plus important que d’offrir aux personnes impliquées dans le sport la meilleure expérience possible.

Comment avez-vous utilisé votre voix d’athlète au nom de vos pairs et quel a été son impact sur votre parcours sportif?

En mai 2023, j’ai assisté à une réunion du conseil au nom du conseil des athlètes pour demander un siège à la table afin d’avoir un représentant des athlètes au Conseil des gouverneurs de Curling Canada. Grâce à ce processus, j’ai pu être nommée au Conseil des gouverneurs.

Nous avons maintenant un athlète dans la salle. Nous avons un athlète à la table. Nous avons quelqu’un qui participe aux discussions et qui peut faire le lien entre les athlètes et les dirigeants de Curling Canada. C’est quelque chose que nous avons cherché à atteindre et je pense que c’est extrêmement important et il a fallu du temps pour y parvenir. Cela a eu un impact sur mon parcours dans la mesure où je suis maintenant gouverneure au sein du Conseil des gouverneurs de Curling Canada, et cela m’a permis d’apprendre beaucoup de choses et de voir qu’il y a plus d’un côté à la médaille. Je pense que parfois, en tant qu’athlètes, nous voulons voir le changement. Nous voulons que certaines choses se produisent pour nous. Et maintenant, je vois pourquoi certaines choses se produisent, pourquoi certaines décisions sont prises. Cela m’aide vraiment à comprendre la situation globale du curling et à trouver un équilibre entre tous les facteurs et tous les intervenants. Cela m’a certainement ouvert les yeux et a été une expérience très positive pour moi, à la fois en tant qu’athlète et maintenant en tant que défenseure des intérêts.

Quel est votre plus beau souvenir comme personne représentant des athlètes ou défendant les droits des athlètes?

Je pense que mon meilleur souvenir est le fait de m’asseoir dans la salle de réunion avec le conseil. Je pense que je ne savais pas vraiment à quoi m’attendre. Je n’avais pas encore rencontré beaucoup de membres du conseil. Je ne les connaissais pas. Je ne savais pas quel genre de réaction ils auraient à mon égard lorsqu’on m’a demandé d’en faire partie.

Je me souviens d’avoir reçu des réactions très positives et que les gens ont fait preuve d’une grande ouverture d’esprit. Le conseil était vraiment ouvert à l’idée de réaliser ce projet d’une manière ou d’une autre. Je me souviens que c’était un sentiment très agréable de savoir que nous étions tous du même côté et qu’il nous fallait simplement trouver un moyen d’y parvenir ensemble. Je pense que c’est tout à l’honneur du curling, mais c’est aussi une leçon pour d’autres athlètes dans d’autres sports, qu’il suffit parfois de demander. Parfois, il suffit d’entrer dans la pièce et d’avoir une conversation franche et sincère. Et vous pourriez être surpris de ce qui peut en résulter.

Qu’avez-vous appris sur le fait d’être un leader dans votre sport?

J’ai appris qu’il y a et qu’il y aura toujours beaucoup à apprendre. Je pense que dans le curling, mais aussi, j’en suis certaine, dans beaucoup d’autres ONS, de nombreux facteurs existent un peu en vase clos. Il peut s’agir de la haute performance, de la gouvernance, du personnel, des événements, des opérations. Toutes ces choses se passent un peu indépendamment les unes des autres. Je pense que j’ai appris à quel point il peut être bénéfique pour tous ces éléments d’en apprendre un peu plus sur les autres pièces du casse-tête et d’écouter tous les points de vue. Je pense que c’est vraiment important et que c’est quelque chose que j’ai peut-être négligé dans le passé. Et j’ai vraiment hâte de continuer à apprendre dans l’avenir.

Pourquoi les autres athlètes devraient-ils adhérer à AthlètesCAN ou jouer un rôle plus important dans la gestion de leur organisme national de sport?

Si on ne le fait pas maintenant, alors quand? Il y a beaucoup de changements positifs qui se profilent avec la modification du Code de gouvernance du sport, avec ce genre de discours dans le sport canadien sur la création d’une expérience sportive plus centrée sur l’athlète. Je pense que par le passé, les athlètes auraient voulu s’impliquer davantage. Ils ont eu l’impression de ne pas être entendus. Ils voulaient en faire plus, mais n’avaient pas nécessairement le temps, compte tenu de leurs horaires d’entraînement et de compétition chargés, et ne savaient pas vraiment comment s’y prendre.

C’est là qu’intervient AthlètesCAN. Il y a tellement de ressources et de personnes formidables que tout est là pour vous. Vous n’avez pas à vous débrouiller tout seul. Vous n’avez pas à vous demander par où commencer. Vous pouvez commencer avec AthlètesCAN, et vous pouvez obtenir beaucoup d’informations à partir de là. Et cela rend beaucoup moins intimidant le fait de s’impliquer et de commencer à défendre ses intérêts.

Pleins feux sur une représentante des athlètes: Mercedes Nicoll, Snowboard

Posted on by Jacob Morris

« C’est notre tour », une nouvelle campagne de marketing d’AthlètesCAN, met l’accent sur les histoires d’athlètes leaders dans les 68 sports admissibles à l’adhésion à AthlètesCAN. La campagne met en lumière un moment charnière pour une nouvelle ère de gouvernance du sport, en soulignant les parcours respectifs des représentants des athlètes dans le mouvement de défense des athlètes, tant dans leur carrière qu’au sein de leurs organismes nationaux de sport (ONS).

Chaque semaine, AthlètesCAN présente un leader clé parmi ses membres, pour souligner comment la représentation des athlètes a joué un rôle important dans sa carrière et au sein de son organisme national de sport. 

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Mercedes Nicoll

Nom : Mercedes Nicoll
Sport : Snowboard
Épreuve : Demi-lune
Titularisation au sein de l’équipe nationale : 1999-2018
Ville natale : Whistler, C.-B.

Qu’est-ce qui vous a motivée à vous impliquer au sein de votre sport et comment avez-vous pris connaissance de cette possibilité?

Le directeur exécutif de Canada Snowboard m’a approchée pour participer à la création d’un conseil des athlètes, et c’est ainsi que j’ai commencé. Dans le sport, je me demandais toujours pourquoi les choses se passaient de telle ou telle manière, et le fait de faire partie du conseil des athlètes m’a permis d’obtenir des réponses et de comprendre l’aspect « affaires » des activités d’un organisme national de sport. C’est donc grâce au directeur exécutif que j’ai fait mes débuts dans la représentation des athlètes.

Mercedes Nicoll
Mercedes Nicoll (Courtesy of Snowboard Canada)

Pourquoi est-il important que le système sportif canadien accorde la priorité à une expérience centrée sur l’athlète?

Dans le sport, au Canada, c’est de la plus haute importance parce qu’il n’y aurait pas d’organisme national de sport sans les athlètes. Donc, si un athlète ne siège pas encore au conseil d’administration ou à la table de discussion et que sa voix n’est pas entendue, je ne pense pas que vous fassiez preuve de la diligence requise à l’égard des autres athlètes qui se développent dans le système. J’estime donc qu’il est très important d’avoir un programme centré sur l’athlète pour chaque organisme national de sport et de travailler avec Sport Canada sur ce point également.

Comment avez-vous utilisé votre voix d’athlète au nom de vos pairs et quel a été son impact sur votre parcours sportif?

J’ai utilisé ma voix de multiples façons pour influencer les athlètes de snowboard. En tant que présidente du conseil des athlètes depuis sept ans, nous avons beaucoup appris et nous avons aussi beaucoup écouté les athlètes. Je sais que le financement est toujours un facteur important et l’une des victoires que nous avons remportées a été d’écouter ce que le gouvernement nous offrait, puis d’écouter les athlètes, de savoir ce qu’ils payaient et de remettre une partie de cet argent dans leurs poches. Il est évident que pendant une pandémie, vivre cette expérience et effectuer tous ces tests fut très coûteux. C’est donc un exemple d’aide que nous avons apportée aux athlètes. Cela étant, il faut écouter et comprendre au jour le jour et utiliser sa voix à la table, en particulier à la table du conseil, pour donner aux membres du conseil une meilleure compréhension de ce que cela signifie d’être un athlète et de ce que cela coûte. Siéger à des conseils d’administration peut sembler insignifiant pour les athlètes, mais cela permet vraiment aux autres personnes qui occupent ces postes de comprendre exactement où se situent les athlètes et de faire entendre leur voix.

Quel est votre plus beau souvenir comme personne représentant des athlètes ou défendant les droits des athlètes?

J’ai tellement de souvenirs d’implication dans la défense des athlètes. J’ai siégé au conseil d’administration d’AthlètesCAN. Ce fut très instructif. Je dirais probablement le Forum d’AthlètesCAN. Ce sont mes meilleurs souvenirs, car c’est là que l’on comprend mieux où en sont tous les athlètes et comment on peut les aider ou comment ils peuvent vous aider. Vous pouvez échanger des idées entre pairs pour mieux comprendre et améliorer ce que vous voulez être en tant qu’athlète, en tant que représentant, et ensuite en faire profiter votre programme.

Qu’avez-vous appris sur le fait d’être un leader dans votre sport?

En tant que représentante des athlètes pour Canada Snowboard, j’ai beaucoup appris. Je dirais que j’étais très inexpérimentée et que je ne comprenais rien, et maintenant je siège au conseil d’administration depuis de nombreuses années. Je pense que la chose la plus précieuse est d’être capable de faire preuve de patience et d’écouter les deux côtés de chaque partie, d’absorber le tout et de ne pas avoir peur de partager la voix d’un athlète parce qu’elle est si importante.

Pourquoi les autres athlètes devraient-ils adhérer à AthlètesCAN ou jouer un rôle plus important dans la gestion de leur organisme national de sport?

Vous devriez adhérer à AthlètesCAN parce qu’il y a tellement de ressources et tellement de représentants extraordinaires que vous pouvez rencontrer. J’espère que vous vous proposerez en tant que représentant afin de pouvoir participer au Forum. C’est vraiment l’un des meilleurs endroits pour rencontrer d’autres athlètes et comprendre ce qu’ils font, et comment vous pouvez améliorer le sport pour la prochaine génération ainsi que pour votre propre génération d’athlètes. Il y a tellement de ressources que vous ne connaissez probablement pas. Allez sur le site Web d’AthlètesCAN ou demandez simplement à un membre du personnel, trouvez un autre représentant des athlètes et ils seront prêts à vous aider parce que ce n’est pas une voie facile à suivre au début. Mais une fois que vous avez compris ce que cela implique, c’est tellement bien et c’est tellement utile et vraiment nous sommes tous ici pour améliorer le sport pour la prochaine génération et pour faire entendre notre voix en tant qu’athlètes.

Blogue de la Solution Sport : La relation entre les organismes nationaux de sport et les organismes provinciaux et territoriaux de sport

Posted on by Jacob Morris

Auteurs : Nic Spagnuolo (gestionnaire de cas), Eli Hutchison (chargé de projet)

Le blogue de la Solution Sport est rédigé par des étudiants en droit et a pour but de fournir des informations de base et les perspectives de l’équipe sur des questions d’actualité. Toutefois, le blogue n’a pas pour but de fournir des conseils ou des avis juridiques. Les athlètes qui ont besoin d’aide doivent communiquer directement avec la clinique à l’adresse [email protected]. 

Les organismes nationaux de sport (ONS) sont les organismes directeurs du sport au Canada. Parmi leurs responsabilités, les ONS travaillent en étroite collaboration avec les organismes provinciaux et territoriaux de sport (OPTS) pour mettre en œuvre des politiques et promouvoir leur sport au niveau régional et local. 1 Les OPTS sont des organismes autonomes qui sont responsables du développement de leur sport, de la mise en place d’une voie de compétition pour le développement des athlètes au niveau provincial ou territorial, de la sélection des équipes provinciales et territoriales, du recrutement et de la formation des entraîneurs et des officiels, et de l’organisation des championnats provinciaux et territoriaux. 2 Pour atteindre ces objectifs, un OPTS est supervisé par un ONS, qui fixe les règles que l’OPTS doit respecter. La relation entre un ONS et un OPTS est illustrée par la manière dont un OPTS doit s’aligner sur les règles de son ONS, ainsi que par la manière dont le financement fonctionne entre eux. En outre, cette relation a des implications lorsqu’une ligue membre d’un OPTS décide de se séparer d’un ONS.

Alignement avec les règles de l'ONS

Dans la réglementation du sport au niveau provincial, un OPTS doit s’assurer qu’il respecte les règlements de son ONS en ce qui concerne les règles de jeu, la compétition, les systèmes de pointage, l’équipement, le terrain de jeu et les exigences fixées pour les athlètes, les entraîneurs, les officiels et les arbitres. 3
La nouvelle politique récemment mise en place par Hockey Canada, l’ONS responsable du hockey sur glace au Canada, concernant les exigences dans les vestiaires, en est un exemple. À compter du 12 septembre 2023, Hockey Canada a publié une nouvelle « Politique concernant les vestiaires » dans le but de créer un espace de vestiaire sécuritaire, inclusif et équitable. 4 En vertu de cette politique, tous les participants sont tenus de porter une tenue minimale à tout moment dans un vestiaire lorsqu’il y a plus d’un participant, comme le port d’un short ou d’un short de compression en plus d’un t-shirt. 5 En outre, cette politique comprend la « Règle de deux », qui exige que deux adultes soient présents soit dans le vestiaire, soit immédiatement à l’extérieur, afin de garantir que l’environnement du vestiaire parmi les participants est exempt de toute discrimination, de tout harcèlement, de toute intimidation ou de toute autre forme de maltraitance. 6

Avec la mise en œuvre de cette politique par Hockey Canada, les OPTS de hockey sur glace dans tout le pays sont chargés de veiller à ce que toutes leurs ligues et associations membres respectent les nouvelles règles relatives aux vestiaires. Cela montre comment un ONS peut utiliser son contrôle sur ses OPTS pour réglementer son sport jusqu’au niveau provincial.

Financement entre un ONS et un OPTS

En outre, la relation entre un ONS et un OPTS comporte un élément de financement. La manière dont le financement fonctionne entre eux peut être illustrée en utilisant à nouveau l’exemple de Hockey Canada.

Chaque joueur d’une ligue exploitée par un OPTS de hockey sur glace, qui relève de la gouvernance de Hockey Canada, doit payer des frais dans le cadre de son accord de participation qui vont à Hockey Canada. 7 Hockey Canada utilise ensuite ces frais pour aider à financer ses activités au niveau des OPTS, ce qui comprend des programmes de financement pour le développement local, ainsi que des programmes de développement pour les entraîneurs et les officiels de ces ligues. 8 Hockey Canada dispose de nombreuses sources de financement supplémentaires pour financer ses activités, telles que des événements nationaux et internationaux, des commandites, du financement gouvernemental et non gouvernemental et des dons. 9 Une partie des activités de Hockey Canada auxquelles ce financement est destiné consiste à fournir un financement à ses OPTS pour les aider à exploiter le hockey sur glace au niveau provincial ou territorial. Cela comprend le financement des OPTS pour les questions liées au développement du hockey sur glace d’un bout à l’autre du pays, l’aide à la construction et à l’entretien des installations nécessaires dans l’ensemble du pays pour le hockey sur glace et la fourniture aux OPTS de l’équipement technologique nécessaire pour ce sport. 10 Comme le montre l’examen de Hockey Canada, un élément essentiel de la relation entre un ONS et un OPTS est le financement fourni par l’ONS pour aider le sport à être joué, réglementé et développé avec la plus haute qualité au niveau provincial et au niveau local d’un bout à l’autre du pays.

Que se passe-t-il lorsqu'une ligue, une organisation ou un club membre se sépare d'un OPTS et d'un ONS

Bien que cette relation permette à un ONS de réglementer son sport partout au pays, il peut y avoir des cas où une ligue, une organisation ou un club membre relevant d’un OPTS se sépare de l’ONS qui le supervise. Par exemple, le 1er juin 2023, le Conseil des gouverneurs de la Ligue de hockey de la Colombie-Britannique (BCHL) a choisi de ne pas renouveler son adhésion à Hockey Canada. 11 Cette décision est intervenue après des années d’échecs de négociations, au cours desquelles la BCHL a tenté de persuader Hockey Canada de modifier certaines de ses politiques concernant les joueurs de moins de 18 ans (M18). 12 Plus précisément, la BCHL estimait que ces politiques limitaient les chances de certains joueurs M18 d’étudier l’option de jouer au hockey sur glace dans la National Collegiate Athletic Association (NCAA). 13 Ainsi, dans le but de créer plus de possibilités pour les joueurs de jouer au hockey sur glace universitaire dans la NCAA, la BCHL a décidé de ne pas renouveler son accord avec Hockey Canada. 14  

De plus, en vertu de cette décision, la BCHL ne sera plus membre de BC Hockey, l’OPTS qui régit le hockey sur glace en Colombie-Britannique sous Hockey Canada. 15 Cela signifie que la BCHL fonctionnera désormais comme une ligue entièrement indépendante et ne sera soumise à la surveillance ni de BC Hockey ni de Hockey Canada. Sans la surveillance de Hockey Canada, les joueurs de n’importe quelle équipe de la BCHL ne pourront plus participer aux événements de Hockey Canada, qui comprennent les championnats provinciaux et nationaux. 16

De plus, les joueurs de la BCHL ne pourront plus soumettre de plaintes pour abus ou maltraitance à Sport Sans Abus et au Bureau du Commissaire à l’intégrité dans le sport (BCIS) ou à un tiers indépendant de Hockey Canada. 17 Par conséquent, la BCHL devra créer son propre système distinct pour les politiques en matière de sport sécuritaire et pour la façon de traiter toute plainte liée au sport sécuritaire, ce qui pourrait ne pas être conforme aux politiques en place de Hockey Canada et de ses OPTS respectifs. Comme le montre cet exemple, la relation entre un ONS, les OPTS et les ligues au niveau local est essentielle pour qu’un ONS ait la capacité de réglementer et de gouverner le sport à tous les niveaux dans tout le pays.

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Citations

Claire Carver-Dias, ancienne présidente d’AthlètesCAN, nommée v-p régionale des Amériques par la Commonwealth Games Federation

Posted on by Alan Hudes

La Commonwealth Games Federation est fière d’annoncer que son conseil exécutif a nommé Claire Carver-Dias au poste de vice-présidente régionale des Amériques jusqu’à la tenue de l’Assemblée générale de 2024.Claire compte plus de 20 ans de service dévoué au Mouvement du sport du Commonwealth, tant sur le terrain de jeu qu’à l’extérieur de celui-ci. Elle a siégé à plusieurs comités de Commonwealth Sport Canada et en 2014, a été élue au conseil d’administration de Commonwealth Sport Canada pour éventuellement en devenir sa présidente en 2022.

Elle-même une athlète décorée, Claire a remporté plusieurs médailles lors de compétitions internationales d’envergure, y compris deux médailles d’or en natation artistique aux Jeux du Commonwealth de 2002. En 2018, elle a dirigé la délégation canadienne comme Chef de Mission, où l’équipe a égalé son record de médailles remportées. Elle a aussi servi comme co-Chef de Mission aux Jeux du Commonwealth de 2022. Claire contribue activement à de nombreuses organisations multisports au Canada dont le Comité olympique canadien, l’Association canadienne des entraîneurs, AthlètesCAN et Olympiens Canada.    

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Pleins feux sur un représentant des athlètes: Matt Dunstone, Curling

Posted on by Jacob Morris

« C’est notre tour », une nouvelle campagne de marketing d’AthlètesCAN, met l’accent sur les histoires d’athlètes leaders dans les 68 sports admissibles à l’adhésion à AthlètesCAN. La campagne met en lumière un moment charnière pour une nouvelle ère de gouvernance du sport, en soulignant les parcours respectifs des représentants des athlètes dans le mouvement de défense des athlètes, tant dans leur carrière qu’au sein de leurs organismes nationaux de sport (ONS).

Chaque semaine, AthlètesCAN présente un leader clé parmi ses membres, pour souligner comment la représentation des athlètes a joué un rôle important dans sa carrière et au sein de son organisme national de sport. 

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Matt Dunstone

Nom : Matt Dunstone
Sport : Curling
Position : Capitain
Titularisation au sein de l’équipe nationale : 2013-Présent
Ville natale : Winnipeg, Man.

Qu’est-ce qui vous a motivé à vous impliquer au sein de votre sport et comment avez-vous pris connaissance de cette possibilité?

C’est Amy Nixon, qui était présidente du Conseil des gouverneurs à l’époque, et notre chef de la direction de l’époque, Kathy Henderson, qui ont en quelque sorte lancé l’idée. Je sais que certains d’entre nous, les athlètes, avaient fait pression pour avoir une ligne de communication ouverte avec Curling Canada. Mais Amy et Katherine ont été en quelque sorte les personnes clés qui nous ont aidés à passer à l’étape suivante et à concrétiser cette idée. Je pense que cela fait environ deux ans et demi que nous faisons pression depuis que nous avons notre conseil des athlètes avec Curling Canada, et dans l’ensemble, je pense que c’est une expérience très productive et positive jusqu’à présent.

Pourquoi est-il important que le système sportif canadien accorde la priorité à une expérience centrée sur l’athlète?

Il y a différents points. Je pense que le premier est que nous, en tant qu’athlètes, comprenions réellement le côté de l’organisme national de sport (ONS). Il est assez facile pour nous de comprendre ce qui se passe de notre côté et de ne pas vraiment savoir ce qu’un ONS doit faire pour faire avancer les choses pour nous et pour eux. Il s’agit donc de mieux comprendre ce qu’ils font et comment ils mènent leurs activités. Et d’un autre côté, nous devons être impliqués dans des situations et des décisions qui ont une incidence sur nous en tant qu’athlètes lors de certains événements et championnats, pour être en mesure d’être performants et d’être sur la même longueur d’onde dans ce domaine pour que nous puissions tous pousser dans la même direction pour aider le Canada à atteindre le podium. Que l’on soit un ONS ou un athlète, c’est ce que tout le monde veut. C’est pourquoi le fait de pouvoir disposer de cet espace pour nous rassembler et essayer de progresser en tant que curleurs canadiens est ma partie préférée de tout cela. Et c’est pourquoi je pense que c’est super important.

Matt Dunstone
Matt Dunstone (Curling Canada/ Michael Burns)

Comment avez-vous utilisé votre voix d’athlète au nom de vos pairs et quel a été son impact sur votre parcours sportif?

Je pense que cela nous a tous rapprochés. Le curling, en particulier, est un sport très particulier dans lequel il y a des équipes distinctes qui essaient de se battre l’une et l’autre sans cesse pour atteindre les championnats du monde. Mais le fait que nous puissions nous rassembler et travailler en tant qu’Équipe Canada a été le plus grand changement. En effet, au curling, les équipes de quatre joueurs sont dispersées dans l’ensemble du pays. On ne se réunit pas vraiment et ce conseil a permis à un joueur de chacune des meilleures équipes canadiennes de se réunir et de travailler pour atteindre un objectif commun. Et puis, le fait d’avoir une voix ciblée sur les choses que nous aimerions voir dans nos championnats canadiens qui, nous l’espérons, se traduiront par davantage de succès sur la scène mondiale.

Quel est votre plus beau souvenir comme personne représentant des athlètes ou défendant les droits des athlètes?

Une fois par an, nous nous réunissons en tant que conseil avec Curling Canada. C’est ce que je préfère, les réunions en personne que nous avons pu organiser. Les réunions Zoom sont une chose, mais le fait de pouvoir apprendre à se connaître un peu mieux et d’avoir cette interaction en personne est quelque chose de très important et que j’ai beaucoup apprécié. Et j’espère que dans l’avenir, c’est quelque chose que je pourrai faire avec AthlètesCAN et avec un plus grand groupe de personnes issues de divers horizons et de différents types d’athlètes.

Qu’avez-vous appris sur le fait d’être un leader dans votre sport?

Il y a beaucoup d’éléments à prendre en compte. En tant qu’athlète, on a une vision étroite axée sur l’événement, qu’il s’agisse du Brier ou du tournoi Scotties, et on ne pense qu’à gagner ce championnat et à participer à un championnat du monde. On ne comprend pas vraiment tout ce qui entre en jeu, ni le nombre d’intervenants qui participent à la réalisation et à l’organisation de tous ces événements pour nous permettre, à nous les athlètes, de concourir à temps plein. Le simple fait d’apprendre tout cela, de savoir qui est impliqué, a été mon expérience préférée. Simplement parce que ce n’est pas une chose à laquelle on pense habituellement, qui est impliqué et qui a son mot à dire, et le fait d’apprendre cela a été la partie la plus sympa pour moi, parce que vous n’avez aucune idée du nombre de personnes qui sont impliquées pour qu’une chose qui vous semble simple soit mise en œuvre et aille de l’avant.

Pourquoi les autres athlètes devraient-ils adhérer à AthlètesCAN ou jouer un rôle plus important dans la gestion de leur organisme national de sport?

Je pense qu’au final, plus il y a de personnes impliquées, plus il y a de gens que nous pouvons rassembler et plus nous pouvons travailler ensemble pour atteindre un objectif commun. Qu’il s’agisse de curling, de ski, de plongeon, etc. En fin de compte, dans le sport au Canada, nous voulons certaines choses, n’est-ce pas? Nous voulons de l’intégrité, de la loyauté et de la confiance. Nous voulons représenter notre pays avec classe et dignité. Nous voulons gagner et monter sur la plus haute marche du podium, mais aussi rassembler les gens afin de grandir, de s’enrichir de l’expérience de chacun et, en fin de compte, de s’améliorer chaque jour dans chacun de ces domaines. Plus il y aura de personnes impliquées, plus nous nous rapprocherons de l’objectif commun que nous avons tous.

Appel à candidatures pour le Conseil des athlètes de l’ICSO

Posted on by Alan Hudes

L’Institut canadien du sport de l’Ontario (ICSO) invite les athlètes qui résident et qui s’entraînent en Ontario à soumettre leur candidature pour se joindre à son Conseil des athlètes.

Le Conseil des athlètes est un comité permanent de l’ICSO. L’ICSO étant une organisation sportive axée sur les athlètes, le Conseil des athlètes a pour objectif de représenter les intérêts supérieurs des athlètes affiliés à l’ICSO. Le mandat du Conseil des athlètes consiste à établir des recommandations du point de vue des athlètes afin d’influencer au mieux les services offerts par l’ICSO, le déroulement des activités, l’état des installations, et plus encore.

Vous pouvez poser votre propre candidature ou proposer la candidature d’un autre athlète qui, selon vous, serait un précieux atout pour le Conseil. Veuillez consulter le document ci-joint et poser votre candidature au plus tard le 3 mars 2024 à 23 h 59.

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AthlètesCAN lance la campagne de marketing centrée sur l’athlète « C’est notre tour »

Posted on by Jacob Morris

TORONTO – AthlètesCAN, l’association des athlètes des équipes nationales du Canada, est fière d’annoncer le lancement de « C’est notre tour », une nouvelle campagne de marketing centrée sur l’athlète, qui souligne l’importance du mouvement de représentation des athlètes dans l’ensemble du système sportif canadien.

La nouvelle campagne met l’accent sur les histoires d’athlètes leaders dans les 68 sports admissibles à l’adhésion à AthlètesCAN. En particulier, la campagne met en lumière un moment charnière pour une nouvelle ère de gouvernance du sport, en soulignant les parcours respectifs des représentants des athlètes dans le mouvement de défense des athlètes, tant dans leur carrière qu’au sein de leurs organismes nationaux de sport (ONS).

« La représentation des athlètes n'est pas seulement une question d'équité; c'est un catalyseur de changement positif. Cela garantit que le système sportif évolue avec son époque, favorisant une culture d'inclusion, d'équité et d'innovation, ouvrant la voie à des politiques qui donnent la priorité au mieux-être des athlètes et à la croissance soutenue des sports que nous aimons. »

Erin Willson - présidente d'AthlètesCAN et olympienne en natation artistique.

La campagne est mise en valeur par une vidéo promotionnelle lancée aujourd’hui, avec des actifs personnalisés également créés pour chacun des 68 ONS. De plus, une nouvelle série de profils appelée Pleins feux sur un.e représentant.e des athlètes sera lancée sous peu, avec de courts aperçus publiés chaque semaine sur les chaînes numériques d’AthlètesCAN, ainsi que des entrevues entièrement transcrites sur AthletesCAN.ca.

Suivez la campagne « C'est notre tour »

Chaque conversation met en vedette un athlète d’une équipe nationale, qui est ou a été soit un représentant des athlètes informel ou officiel d’un ONS, un athlète-administrateur officiel au sein du conseil d’administration de son ONS ou un membre d’un conseil ou d’un comité des athlètes d’un ONS ou d’un organisme multisports. La production de la série d’entrevues est soutenue par les champions créatifs d’AthlètesCAN et le comité de sensibilisation d’AthletesCAN, qui est chargé de superviser les initiatives de l’organisme en matière d’adhésion, de marketing, de communication et de partenariat.

« “C'est notre tour“ s'adresse aux athlètes, les incitant à assumer des rôles qui vont au-delà du terrain de jeu. Leurs expériences, leurs idées et leurs voix sont non seulement précieux, mais essentiels. Les décisions prises aux plus hauts niveaux doivent être éclairées par les récits authentiques de ceux qui sont en compétition. »

Susanne Wereley - présidente du comité de sensibilisation, championne olympique d'aviron et membre du conseil d'administration d'AthlètesCAN

La campagne s’appuie sur deux initiatives récemment annoncées, notamment les assemblées publiques des athlètes des équipes nationales en cours en collaboration avec le Réseau des instituts du sport olympique et paralympique (RISOP) du Canada et le lancement par la ministre Qualtrough de la Commission sur l’avenir du sport au Canada afin de s’attaquer à l’historique de l’abus systémique dans le sport canadien et à ses causes sous-jacentes

Les athlètes des équipes nationales canadiennes sont invités à s’inscrire aux assemblées publiques pour partager leurs commentaires sur leurs expériences d’athlète, des événements étant toujours à venir à Winnipeg (27 février), à Montréal (12 mars) et à Calgary (26 mars). Les détails complets sont disponibles ici.

Inscrivez-vous pour aseemblées publiques

À propos d’AthlètesCAN​

AthlètesCAN est l’association des athlètes des équipes nationales canadiennes. Il s’agit de l’unique regroupement d’athlètes au pays qui soit totalement indépendant et inclusif, et du premier organisme en son genre dans le monde entier. À titre de voix de plus de 6 000 athlètes de l’équipe nationale canadienne actuels et récemment retraités, les membres d’AthlètesCAN couvrent 68 sports à travers les Jeux olympiques, paralympiques, pan/parapanaméricains et du Commonwealth, et ceux actuellement financés par Sport Canada qui participent aux Championnats du monde seniors.

AthlètesCAN veille à ce que le système sportif soit centré sur les athlètes en formant des athlètes leaders qui influenceront les politiques du sport et qui, en tant que modèles à émuler,  favoriseront une solide culture sportive. Suivez-nous sur les réseaux sociaux @AthletesCAN et Rejoignez #LeCollectif aujourd’hui.

Pour plus d’informations, veuillez contacter :

Alan Hudes
Gestionnaire, Communications et partenariats sportifs
AthlètesCAN
613-526-4025 p. 224
[email protected] 

Le CRDSC, le BCIS, les ONS, les OPTS, la Clinique Solution Sport et vous

Posted on by Jacob Morris

Auteurs : Tyler Rogerson (gestionnaire de cas), Isabella DiMenna (chargée de projet), Nicholas Burton (chargé de projet)

Le blogue de la Solution Sport est rédigé par des étudiants en droit et a pour but de fournir des informations de base et les perspectives de l’équipe sur des questions d’actualité. Toutefois, le blogue n’a pas pour but de fournir des conseils ou des avis juridiques. Les athlètes qui ont besoin d’aide doivent communiquer directement avec la clinique à l’adresse [email protected]. 

Principaux points à retenir :

  • Fournit une vue d’ensemble des différents organismes administratifs et intervenants qui régissent et réglementent les sports de niveau national au Canada
  • Présente les ressources juridiques mises à la disposition des membres d’AthlètesCAN

Les athlètes des équipes nationales du Canada sont très occupés! Entre l’entraînement, les compétitions, la récupération et un peu de temps pour décompresser, les membres d’AthlètesCAN ont des horaires exigeants. Pour compliquer les choses, les athlètes canadiens peuvent être confrontés à des problèmes juridiques au cours de leur carrière. Il peut s’agir de désaccords sur la sélection d’une équipe, de préoccupations concernant le financement du Programme d’aide aux athlètes, de différends en matière de sport sécuritaire, et de désaccords concernant des mesures disciplinaires.

Cet article de blogue donnera aux athlètes canadiens un aperçu des divers organismes administratifs qui régissent et réglementent le sport de haut niveau au Canada et de la façon dont ils interagissent les uns avec les autres. En fin de compte, les athlètes canadiens devraient savoir que la Clinique Solution Sport de la Faculté de droit de Western existe pour fournir à tous les membres d’AthlètesCAN des conseils et une représentation juridiques pro bono (gratuits!) et qu’elle peut les aider à résoudre leurs problèmes juridiques liés au sport.

SDRCC Logo / Logo du CRDSC

Le Centre de règlement des différends sportifs du Canada (CRDSC)

Le CRDSC est créé par la Loi sur l’activité physique et le sport,1 et offre un mode alternatif de règlement des différends liés au sport au Canada.2 Essentiellement, le CRDSC est un organisme administratif responsable de la médiation et de l’arbitrage des différends liés au sport impliquant les athlètes des équipes nationales canadienne; cependant, le CRDSC n’interviendra qu’une foisque les parties en conflit auront épuisé les processus internes de règlement des différends de leur sport. Tous les différends soumis au CRDSC sont régis par le Code canadien de règlement des différends sportifs (le Code) qui « décrit les règles de procédure en vertu desquelles tous les différends soumis au CRDSC doivent [adhérer]. » 3 La version la plus récente du Code (qui s’applique à tous les dossiers du CRDSC déposés après le 1er octobre 2023) peut être consultée ici et sera utile à tout membre d’AthlètesCAN qui souhaite porter un différend devant le CRDSC.

Le CRDSC propose quatre méthodes différentes de règlement des différends : la facilitation de règlement, la médiation, l’arbitrage et la médiation/arbitrage.4 La facilitation de règlement implique un facilitateur neutre « dont le rôle est d’essayer d’aider les parties à mieux communiquer entre elles et à résoudre leur différend par un règlement à l’amiable. » 5 De même, la médiation implique un tiers neutre qui s’efforce de faciliter un règlement entre les parties en conflit plutôt que de promouvoir la communication. La médiation ne mettra fin à un différend que si les parties en conflit parviennent à un règlement. 6 Le processus d’arbitrage, cependant, est nettement plus structuré et « fait appel à un tiers neutre pour entendre les preuves et décider pour les parties en conflit de la manière dont leur conflit doit être résolu. » 7 Il est important de souligner que la résolution des différends par arbitrage ne sera pas collaborative et que la décision de l’arbitre ne favorisera qu’une des parties.8 Enfin, la médiation/arbitrage est un mécanisme hybride de résolution des différends pouvant aboutir à terme à un arbitrage. Dans ce mécanisme, les deux parties ont la possibilité de résoudre d’abord leurs problèmes par la médiation. Si le processus de médiation échoue, les deux parties devront régler leur différend par arbitrage.9

Au-delà de son rôle de tribunal administratif, le CRDSC vise à éduquer les athlètes des équipes nationales canadiennes et à leur fournir « les outils et les conseils nécessaires pour les aider à résoudre rapidement et de manière informelle les différends mineurs. »10 Le CRDSC s’engage à établir des liens de manière proactive avec les principaux intervenants de la communauté d’AthlètesCAN en publiant des ressources, en organisant des ateliers et en distribuant des documents éducatifs sur la meilleure façon de prévenir et de résoudre les différends aux échelons les plus bas. 11

Pour plus d’informations sur le CRDSC, consultez le site Web du CRDSC.

Logo de BCIS

Le Bureau du Commissaire à l'intégrité dans le sport (BCIS)

Le Bureau du Commissaire à l’intégrité dans le sport est une division distincte du CRDSC qui vise à promouvoir le sport sécuritaire et à mettre en œuvre le Code de conduite universel pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport (CCUMS) partout au Canada. 12

Le CCUMS a été publié pour la première fois en 2015 et « est le document de base qui établit des règles harmonisées à adopter par les organismes de sport qui reçoivent un financement du gouvernement du Canada pour promouvoir une culture sportive respectueuse qui offre des expériences sportives de qualité, inclusives, accessibles, accueillantes et sécuritaires. » 13  Tous les organismes de sport qui ont adopté le CCUMS sont tenus responsables par le BCIS de garantir que leurs environnements sportifs sont exempts d’inconduite et constituent des espaces où tous les membres de la communauté sont traités « avec dignité et respect. »  14

Le BCIS applique le CCUMS de deux manières : par la gestion des plaintes et par le biais d’évaluations du milieu sportif. Le processus de gestion des plaintes se concentre sur les individus et implique la réception des plaintes, la réalisation d’évaluations initiales et d’enquêtes indépendantes, l’imposition de sanctions, et la fourniture d’un accès à un soutien juridique et en matière de santé mentale. 15  Grâce à son système de gestion des plaintes, le BCIS a établi un mécanisme permettant aux membres de la communauté d’AthlètesCAN de garantir qu’ils peuvent signaler et traiter les cas de maltraitance et d’inconduite.16

Les évaluations du milieu sportif ont une portée plus large que les plaintes traitées par le processus de gestion des plaintes. Les évaluations visent à enquêter et à résoudre les problèmes systémiques de maltraitance et d’inconduite qui contreviennent au CCUMS dans un sport particulier. Les évaluations du milieu sportif visent à « rechercher la vérité, à comprendre le problème et ses causes profondes, puis à examiner les solutions possibles, le tout étant au final présenté dans un rapport publié. »  17

Les processus de gestion des plaintes et d’évaluation du milieu sportif sont conçus pour se compléter et visent à atteindre le même objectif fondamental, soit éliminer la maltraitance et les abus dans le sport canadien et assurer la conformité au CCUMS. 18 

Pour plus d’informations sur le CRDSC, consultez le site Web du BCIS.

Organismes nationaux de sport (ONS) et organismes provinciaux/territoriaux de sport (OPTS)

Les organismes nationaux de sport (ONS) sont « les organismes nationaux responsables d’un sport donné au Canada. » 19   Au moment de la publication de cet article de blogue, il existe 63 ONS financés par le gouvernement fédéral au Canada. Bien qu’ils remplissent de nombreuses fonctions importantes, les ONS gèrent les programmes de haute performance de leur sport, sélectionnent la ou les équipes nationales de leur sport et gèrent la promotion de leur sport dans l’ensemble du pays.20  De plus, les ONS peuvent aider directement les athlètes grâce au Programme d’aide aux athlètes qui fournit un financement gouvernemental directement aux athlètes canadiens recommandés par leur ONS.21 Une liste complète des ONS est disponible sur le site Web du gouvernement du Canada.

Il importe de souligner que de nombreux ONS ont des homologues provinciaux et territoriaux, les organismes provinciaux/territoriaux de sport (OPTS), qui ont des fonctions similaires à celles des ONS. Un athlète peut interagir à la fois avec son ONS et son OPTS à différentes étapes de sa carrière et peut même interagir simultanément avec les deux organismes administratifs. En raison du rôle important que jouent les ONS et les OPTS dans le développement, le mentorat et la réussite de leurs athlètes, des problèmes juridiques peuvent survenir entre les parties concernant la sélection des équipes, le financement et les mesures disciplinaires. C’est à ce moment-là que les parties peuvent compter sur l’intervention du CRDSC et du BCIS et que les membres d’AthlètesCAN peuvent se tourner vers la Clinique Solution Sport pour obtenir des conseils et une représentation juridiques.

En fin de compte, les ONS, les OPTS et les athlètes doivent travailler en collaboration dans le cadre des lignes directrices du CRDSC et du BCIS afin de favoriser le succès de leurs sports respectifs et la sécurité de leurs milieux sportifs.

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La Clinique Solution Sport de la Faculté de droit de Western

La Clinique Solution Sport de la Faculté de droit de Western fournit des conseils et une représentation juridiques pro bono (gratuits!) aux athlètes des équipes nationales du Canada. La Clinique Solution Sport est unique car il s’agit du « seul programme du genre en Amérique du Nord et est disponible à tous les membres d’AthlètesCAN. »22   La clinique se consacre à aider les athlètes des équipes nationales du Canada à s’y retrouver dans la myriade d’organismes et de systèmes administratifs qui régissent leurs sports et à leur donner accès aux recours juridiques qui s’offrent à eux.

La clinique est supervisée par son avocate superviseure, Amanda Fowler, et est soutenue par une équipe de 25 étudiants de la Faculté de droit de Western. Ensemble, l’équipe de la Clinique Solution Sport fournit un soutien juridique sur une vaste gamme de questions juridiques, notamment les demandes de renseignements générales, la sélection des équipes, le financement du Programme d’aide aux athlètes, les appels, le sport sécuritaire, les différends en matière de mesures disciplinaires et la préparation à la médiation et à l’arbitrage par l’intermédiaire du CRDSC.

En fin de compte, la Clinique Solution Sport existe pour fournir une aide juridique gratuite aux athlètes nationaux du Canada afin qu’ils puissent se concentrer sur leurs activités sportives et atteindre leurs objectifs sur les plus grandes scènes du monde. Pour plus d’informations sur la Clinique Solution Sport, consultez le site Web de la clinique ou contactez-nous par courriel à l’adresse [email protected].

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Notes de bas de page

Rugby Canada et la Canadian Rugby Players Association annoncent une nouvelle convention collective

Posted on by Alan Hudes

Rugby Canada et la Canadian Rugby Players Association (CRPA) sont heureux d’annoncer une nouvelle convention collective, commençant l’année 2024 avec une base solide pour le partenariat entre ces deux entités pour les trois prochaines années.

Rugby Canada et la CRPA ont entrepris un processus approfondi, complet et inclusif en 2023 pour élaborer la convention collective avec l’aide d’intervenants clés et de conseillers juridiques.

La convention collective guide la collaboration entre Rugby Canada et la CRPA, fournit aux joueurs des équipes nationales une représentation officielle et décrit les droits et responsabilités de toutes les parties.

« Nous avons suivi tout un processus avec Rugby Canada l’année dernière pour élaborer cette convention collective, et nous sommes heureux de continuer à travailler ensemble avec cette fondation en place. L’objectif de la CRPA est de protéger, promouvoir, représenter et développer les joueurs de rugby canadiens, et nous avons hâte de poursuivre cette collaboration avec Rugby Canada. »

Olivia Apps - représentante des joueuses de rugby à VII de la CRPA
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Le personnel, les activités, le travail et le réseau d’AthlètesCAN dépendent des territoires autochtones traditionnels pour nous fournir un espace physique, de la subsistance, de la sécurité et une communauté pour travailler, vivre et jouer. Nous reconnaissons respectueusement que nos membres viennent de partout au pays et représentent les nombreux territoires traditionnels, issus des traités et non cédés de tous les peuples inuit, métis et des Premières Nations de l’île de la Tortue.

Nous reconnaissons que notre capacité à vivre et à travailler sur ces terres est un avantage direct des politiques d’expulsion et d’assimilation des peuples autochtones à l’époque de la colonisation et de la Confédération, et depuis. Les préjudices découlant de ces politiques sont nombreux et se font encore sentir aujourd’hui dans les communautés autochtones. Nous exprimons notre gratitude envers les peuples autochtones qui ont été et continueront d’être les gardiens de ces terres. Nous affirmons notre engagement à mettre en œuvre les 94 appels à l’action de la Commission de vérité et réconciliation, en particulier les appels à l’action directement liés au sport, n° 87 à n° 94.

 

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